Mentions légales
Accueil »

Mentions légales

Propriété Intellectuelle
Ce site Web constitue une oeuvre protégée en France par le code de la propriété intellectuelle et les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation d’éléments du site initio-tulle.fr sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende.

Limitation de responsabilité
La responsabilité de l’éditeur est limitée à des dommages directs et prévisibles pouvant être soumis à l’utilisation du site www.initio-tulle.fr. L’Editeur n’accorde aucune garantie sur le fonctionnement du réseau de télécommunication ou sur le fonctionnement du système informatique permettant l’accès au site www.initio-tulle.fr. Par ailleurs, l’Editeur n’est pas responsable de l’insertion éventuelle d’un lien vers le site www.initio-tulle.fr dans les sites jugés illicites ou au contenu choquant (pornographie, incitation à la haine raciale, promotion des sectes, piratage informatique, etc.).

Politique de confidentialité
Vous souhaitez en savoir plus sur la protection de vos données et leur utilisation ? Tout savoir sur la politique de confidentialité de www.initio-tulle.fr.

Les cookies
Vous sou­hai­tez en savoir plus sur les cookies ? Tout savoir sur les cookies de www.initio-tulle.fr.

Publication
L’association Initio – Hôtel d’entreprises – 22, rue du 9 juin 1944 – 19000 TULLE.
SIREN : 510 526 452
SIRET : 510 526 452 00022
Téléphone : 05.55.20.87.00
E-mail : contact@impact-tulle.fr
Site web : https://www.initio-tulle.fr

Hébergement
PIXEL DEV – Hôtel d’entreprises 22 Rue du 9 Juin 1944 19000 Tulle
SIREN : 880 573 613
SIRET : 880 573 613 000 10
Code NAF : 6201Z
Téléphone : 06 84 45 90 89
E-mail : rb@pixeldev.fr
Site web : https://www.pixeldev.fr